Programme d'aide à l'apiculture alsacienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
62 résultats pour la valeur "02/04/2012" du filtre Date de séance
Opération d'extension transitoire au collège du Grand Ried à SUNDHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire - Groupement de commandes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Implantation d'une Unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux clubs engagés en championnat de France (résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs, au recrutement d'animateurs sportifs - Conventions d'objectifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) - Subvention de fonctionnement 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur des opérateurs de l'accompagnement professionnel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail transitoire de locaux pour le Service de protection de l'enfance à MOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin - Subvention annuelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/04/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin